Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODILAC
LABORATORIOS ORDESA, S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1220687
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022

Présentation de la marque MODILAC

Déposée le 2 décembre 1982 par la société étrangère LABORATORIOS ORDESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LABORATORIOS ORDESA domicilié(e) Carretera del Prat, 9-11 - 08830 - SANT BOI DE LLOBREGAT - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque MODILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODILAC est expirée depuis le 2 décembre 2022.

LABORATORIOS ORDESA a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BOUT , MODILAC OEBA , MODILAC SYMBIA


LABORATORIOS ORDESA, S.L., Société de droit espagnol - Carretera del Prat, 9-11 - 08830 - SANT BOI DE LLOBREGAT - Espagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2009591 - Publication au BOPI 1992-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231583 - Publication au BOPI 2002-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription - Concession de licence n°7719 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°33165 - Publication au BOPI

Inscription le 19 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313376 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359643 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399534 - Publication au BOPI 2004-09-16

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512247 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Inscription le 2 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621741 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Produits et préparations alimentaires pour enfants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.